Crédits textes
Tous les textes sont produits par les services de la commune de SOUMOULOU.
Conformément au Code de la Propriété intellectuelle, toute utilisation ou reprise des contenus du site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de la Mairie.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La reproduction sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".
Crédits photos
L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de la commune de Soumoulou. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de la Mairie.
Toute demande d'utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site (textes et photos), doit être adressée a la commune de SOUMOULOU.
Erratum
Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus de ce site, des erreurs ou oublis peuvent exister. Merci de les signaler à la commune de SOUMOULOU.